Préparation d’un modèle de contrat (template)

Description

Pourquoi mettre en place des modèles de contrat de vente est
primordial?

Dans la période précontractuelle avec un co-contractant, va se poser la question de qui va proposer un modèle de contrat ?
• Celui qui va proposer le premier son modèle va obtenir la plus grande protection juridique
• Le modèle va contenir toutes les clauses pour protéger l’auteur du
modèle au détriment de l’autre partie.
• La négociation va être beaucoup plus difficile pour l’autre partie:
Il faut le temps de lire, comprendre le modèle et préparer un markup
• Un modèle en plus de vous donner une plus grande protection juridique va économiser beaucoup de temps.
• Un bon modèle doit essayer d’envisager les différentes situations auxquelles vous êtes habituellement exposés selon vos clients et donner plusieurs options.
• Un bon modèle doit simplifier la période de négociation et éviter les clauses qui ne sont pas réalistes et que vos clients vont refuser.
• Un bon modèle doit être simple et ne pas comporter de clauses sans intérêt d’un point de vue business.
• Un bon modèle doit être intelligent.

Les prix ci-dessous sont augmentés de 5.000 dirhams (hors taxes) pour un Contrat Intermédiaire et de 10.000 dirhams (hors taxes) pour un Contrat Complexe.

Pour les besoins du présent article, tout contrat dont le nombre de mots est inférieur à quatre mille (4.000) mots est qualifié de contrat simple (ci-après « Contrat Simple »), tout contrat dont le nombre de mots est compris entre quatre mille (4.000) et neuf mille (9.000) mots est qualifié de contrat intermédiaire (ci-après « Contrat Intermédiaire ») et tout contrat dont le nombre de mots est supérieur à neuf mille (9.000) mots, mais inférieur à quinze mille (15.000) mots est qualifié de contrat complexe (ci-après « Contrat Complexe »). Au-delà de quinze mille (15 .000) mots, les Parties s’accorderont d’un prix sur la base d’un accord ad-hoc inclus dans le Bon de Commande.